Actes administratifs Année 2008
Délibérations du bureau du 4 Février 2008
- Convention d'échange de données cartographiques avec la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse
- Classement du SDEHG en référence à une strate démographique
- Effacement de réseaux
- Taux de promotion pour les avancements de grades
- Avenant au réglement général du régime indemnitaire
Délibérations du Comité Syndical du 11 Février 2008
- Budget primitif 2008
- Adoption du compte administratif 2007
- Approbation du compte de gestion 2007
- Débat d'orientation budgétaire 2008
- Modification du tableau des effectifs
- Modification du tableau des effectifs - Création d'un poste d'ingénieur en chef de classe normale
Délibérations du Comite Syndical du 11 Juin 2008
- Arrêté portant délégation de fonctions
- Règlement intérieur
- Composition du bureau
- Autorisation au Président dans l'attente de l'adoption du budget
- Délégations au Président
- Délégation au bureau
- Désignation des membres de la commission d'appel d'offres et du jury de concours
Délibérations du bureau du 10 Juillet 2008
- Convention avec la Trésorerie Générale et Chambre Régionale des Comptes
- Frais de déplacement des membres du comité syndical du SDEHG
- Indemnité du receveur
- Convention avec la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse pour l'échange de données cartographiques
- Convention cadre de formation avec le CNFPT
- Barème des taux de remboursement forfaitaire des frais d'hébergement du personnel dans le cadre de déplacements temporaires
- Représentant des élus du SDEHG dans le cadre de l'adhésion au CNAS
- Ajustement du programme d'effacement de réseaux
- Lancement de la procédure de consultation pour le marché de rénovation de l'immeuble du SDEHG
Remboursement de trop perçu
Délibérations du bureau du 10 Septembre 2008
- Accueil d'apprentis dans les services du SDEHG
- Relance de l'appel d'offres pour le marché de grands travaux - lot n°12
