Les actes administratifs
Vous pouvez consulter les décisions prises par les instances du SDEHG – Comité Syndical et Bureau – publiées dans le recueil des actes administratifs.
2023
BUREAU DU 9 FÉVRIER 2023
- Procès-verbal
- Liste des décisions
- Programme d’éclairage du SDEHG et annexe 1 / annexe 2
- Programme d’effacement de réseaux du SDEHG et annexe 1 / annexe 2
- Programme LED Haute-Garonne 2026 ++
- Désignation d’un représentant auprès du Comité d’Orientation Stratégique de la SPL AREC Occitanie
- Convention de financement intracting avec la Banque des Territoires et annexe
- Renouvellement de l’adhésion au service retraite du CDG 31 et annexe
- Convocation
COMITÉ SYNDICAL DU 15 FÉVRIER 2023
- Procès-verbal
- Liste des délibérations
- Diaporama de présentation
- Mise à jour du règlement intérieur du Comité Syndical et annexe
- Communication du rapport d’observations de la Chambre régionale des comptes et annexe
- Débat d’orientations budgétaires pour 2023 et décisions résultantes et annexe
- Demande de subvention fonds vert
- Modification du tableau des effectifs et annexe
- Convocation
BUREAU DU 16 MARS 2023
- Liste des décisions
- Convocation
- Programme d’éclairage du SDEHG et annexe
- Programme d’effacement de réseaux du SDEHG et annexe
- Programme LED Haute-Garonne 2026 ++
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage unique pour les études et les travaux du projet de la Ligne Express-Muret-Basso Cambo à Toulouse, et projet connexe sur le Muretain Agglomération et annexe
COMITÉ SYNDICAL DU 29 MARS 2023
- Liste des délibérations
- Convocation
- Compte de gestion 2022
- Compte administratif 2022
- Affectation du résultat du compte administratif 2022
- Modification du tableau des effectifs et annexe
- Autorisations de programme et crédits de paiement
- Budget primitif 2023
- Budget primitif 2023 – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Réseaux de chaleur – Création d’une régie d’exploitation dotée de la seule autonomie financière
- Réseaux de chaleur – Budget annexe réseaux de chaleur
2022
BUREAU DU 12 JANVIER 2022
- Compte-rendu
- Programme d’éclairage du SDEHG et annexes
- Programme d’effacement de réseaux du SDEHG et annexes
- Convention particulière 2022-2025 pour application de l’article 8 du cahier des charges de concession de distribution publique d’électricité et annexe
COMITÉ SYNDICAL DU 28 JANVIER 2022
- Compte-rendu
- Débat d’orientations budgétaires pour 2022 et décisions résultantes et annexes
- Programme Pluriannuel des Investissements d’Enedis et annexe
- Convocation
BUREAU DU 3 MARS 2022
- Compte-rendu
- Programme d’éclairage du SDEHG et annexe
- Programme d’effacement de réseaux du SDEHG et annexe
- Partenariat avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
- Intégration des ouvrages d’éclairage public des ZAE de la Camave III à Villefranche-de-Lauragais et Val de Saune Tranche 2 à Sainte-Foy-d’Aigrefeuille
- Convention entre le SDEHG et le Syndicat Interdépartemental de télévision de la Barousse et du Comminges et annexe
- Adhésion au contrat Groupe d’Assurance Statutaire 2022-2025
- Convention entre Enedis, Tactis et le SDEHG dans le cadre de l’élaboration du Schéma directeur pour les Infrastructures de Recharges pour Véhicules Electriques (SDIRVE) et annexe
- Emprunt pour les travaux communaux
- Fonds de concours et annexe
COMITÉ SYNDICAL DU 17 MARS 2022
- Compte-rendu
- Compte de gestion 2021
- Compte administratif 2021
- Affectation du résultat du compte administratif 2021
- Autorisations de programme et crédits de paiement
- Budget primitif 2022 et décisions résultantes et annexe
- Modification du tableau des effectifs du SDEHG et annexe
- Mise en place d’un Comité Social Territorial (CST) au SDEHG
- Transfert au SDEHG de la compétence Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques
- Convocation
BUREAU DU 2 JUIN 2022
- Compte-rendu
- Programme d’éclairage du SDEHG et annexe
- Programme d’effacement de réseaux du SDEHG et annexe
- Médiation des litiges de la consommation dans le secteur des infrastructures de recharge des véhicules électriques (IRVE)
- Marché de travaux LED Haute-Garonne 2026 ++ (1EA)
- Avenants au marché d’entretien de l’éclairage et des feux tricolores et annexes
- Marché 2022 d’audits énergétiques des bâtiments publics
- Renouvellement du marché de fourniture d’électricité pour les puissances inférieures ou égales à 36KVA
- Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat d’électricité et annexe
- Convention de partenariat avec Enercoop Midi-Pyrénées et annexe
- Modification des statuts de la SPL Agence Régionale de l’Énergie et du Climat (SPL AREC Occitanie) et annexe
- Mandat spécial pour l’assemblée générale de la FNCCR le 8 juin 2022 à Paris
- Fonds de concours et annexe
- Transfert de propriété de 192 radars pédagogiques
- Instauration du télétravail de droit commun et annexe
- Convention d’accès au restaurant administratif et annexe
BUREAU DU 21 JUILLET 2022
- Procès-verbal
- Liste des décisions
- Programme LED Haute-Garonne 2026 ++
- Avenants aux marchés de grands travaux n°AT
- Avenants aux marchés de travaux épars n°BU
- Taux de participation pour l’assistance à maitrise d’ouvrage des opérations de réseaux de chaleur
- Convention avec Tisséo Ingénierie pour les travaux d’éclairage public de la gare-bus provisoire de COLOMIERS dans le cadre de la réalisation de la 3ème ligne de métro et annexe
- Convention avec Tisséo Ingénierie pour les travaux d’éclairage public au niveau des emprises de chantier à proximité de la Gare SNCF de COLOMIERS dans le cadre de la réalisation de la 3ème ligne de métro et annexe
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage unique pour les études et les travaux du projet de requalification de BLAGNAC 1, entre ATB, la commune de BLAGNAC, Toulouse Métropole et le SDEHG
BUREAU DU 6 OCTOBRE 2022
- Procès-verbal
- Liste des décisions
- Programme d’éclairage du SDEHG et annexe
- Programme d’effacement de réseaux du SDEHG et annexe
- Programme LED Haute-Garonne 2026 ++
- Affectation des frais d’assistance à maitrise d’ouvrage des opérations de réseaux de chaleur
- Marché de fourniture d’électricité pour les IRVE
- Charte d’engagement EcoWatt des collectivités et acteurs publics des territoires et annexe
- Expérimentation de l’extinction nocturne de l’éclairage public via le compteur communiquant Linky et annexe
- Ligne de trésorerie
- Fonds de concours et annexe
- Mandat spécial pour le congrès de la FNCCR les 27 et 28 septembre 2022
- Défense des intérêts du SDEHG suite à la requête n°22TL21547 déposée auprès de la Cour Administrative d’Appel de Toulouse
COMITÉ SYNDICAL DU 26 OCTOBRE 2022
- Procès-verbal
- Liste des délibérations
- Convocation
- Décision modificative
- Autorisation au Président pour les dépenses dans l’attente de l’adoption du budget
- Mise à jour du règlement d’intervention du SDEHG et annexe
- Transfert au SDEHG de la compétence Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques des communes de Thil et Labastide-Paumès
- Transfert au SDEHG de la compétence réseaux de chaleur ou de froid de la commune de Fonsorbes
- Désignation de deux représentants du Comité Syndical auprès de la Commission consultative de l’énergie
- Mise à jour du tableau des effectifs et annexe
- Délégation au bureau pour la gestion du tableau des effectifs
- Création d’une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
BUREAU DU 9 DECEMBRE 2022
- Procès-verbal
- Liste des décisions
- Programme d’éclairage du SDEHG et annexe
- Programme d’effacement de réseaux du SDEHG et annexe
- Programme LED Haute-Garonne 2026 ++
- Projets d’Initiative Communale dans le domaine de la transition écologique
- Expérimentation pour un programme d’ombrières photovoltaïques destinées à de l’autoconsommation
- Mandat spécial pour l’assemblée générale de la FNCCR du 8 novembre 2022
- Mandat spécial pour le Forum Energaïa les 7 et 8 décembre 2022
- Nouvelle version de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage unique pour les études et les travaux du projet de requalification de BLAGNAC 1, entre ATB, la commune de BLAGNAC, Toulouse Métropole et le SDEHG et annexe
- Mise en place des 1 607 heures et horaires variables
- Mise à jour du règlement cadre relatif au fonctionnement des services du SDEHG et annexe
- Mise à jour du règlement Compte Epargne Temps et annexe
- Participation à la mise en concurrence en protection sociale complémentaire
- Fonds de concours et annexe
2021
BUREAU DU 14 JANVIER 2021
- Compte rendu
- Programme d’éclairage du SDEHG et annexe
- Programme d’effacement de réseaux du SDEHG et annexe
- Avenant à la convention constitutive de l’Entente des Syndicats d’énergie d’Occitanie
- Convention avec ENEDIS de détection d’anomalies sur les points de comptage de l’éclairage public
- Régie
- Convention de formation avec le CNFPT
- Candidature au programme ACTEE pour la rénovation des bâtiments publics
BUREAU DU 3 MARS 2021
- Compte rendu
- Programme d’éclairage du SDEHG et annexe
- Programme d’effacement de réseaux du SDEHG et annexe
- Modification du règlement relatif au fonctionnement du Compte Epargne Temps du SDEHG et annexe
- Modification du règlement cadre par l’ajout d’une charte fixant l’exercice des fonctions des agents en télétravail pendant une période de crise sanitaire et annexe
- Cession de la parcelle AS n°195 sur la commune de Blagnac et annexe
- Charte d’utilisation de l’outil CDnergy pour la gestion des certificats d’économies d’énergie et annexe
COMITÉ SYNDICAL DU 4 MARS 2021
- Compte rendu
- Détermination des règles d’organisation d’une séance du Comité Syndical à distance par visioconférence et annexe
- Débat d’orientations budgétaires pour 2021 et annexe
BUREAU DU 24 MARS 2021
- Compte rendu
- Détermination des règles d’organisation d’une séance du Bureau à distance par visioconférence et annexe
- Programme d’éclairage du SDEHG et annexe
- Programme d’effacement de réseaux du SDEHG et annexe
- Ligne de trésorerie
- Accueil et instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
COMITÉ SYNDICAL DU 31 MARS 2021
- Compte rendu
- Compte de gestion 2020
- Compte administratif 2020
- Affectation du résultat du compte administratif 2020
- Honoraires de maitrise d’œuvre
- Autorisations de programme et crédits de paiement
- Budget primitif 2021
- Modification du tableau des effectifs du SDEHG et annexe
BUREAU DU 20 MAI 2021
- Compte rendu
- Programme d’éclairage du SDEHG et annexe
- Programme d’effacement de réseaux du SDEHG et annexe
- Règlement intérieur de la commission d’Appel d’Offres et annexe
- Marché de supervision, monétique et maintenance des IRVE
- Participation à la SPL Agence Régionale de l’Energie et du Climat
- Participation à la plateforme d’appuis aux territoires
- Fonds de concours et annexe
- Plan de formation 2021-2022 et annexe
- Schéma régional de Raccordement au Réseau des Energies Renouvelables (S3RENR) pour la région Occitanie
BUREAU DU 8 JUILLET 2021
- Compte rendu
- Programme d’éclairage du SDEHG
- Programme d’effacement de réseaux du SDEHG
- Emprunt pour les travaux communaux
- Mandat spécial pour l’Assemblée Générale de Territoires d’énergie d’Occitanie les 6 et 7 juillet 2021 à Alès
- Marché de mise en place et exploitation d’un logiciel de suivi des consommations énergétiques des bâtiments communaux
BUREAU DU 30 SEPTEMBRE 2021
- Compte rendu
- Programme d’éclairage du SDEHG
- Programme d’effacement de réseaux du SDEHG
- Convention avec Orange pour l’effacement coordonné des réseaux de télécommunications
- Convention de partenariat avec la FNCCR pour la mise en œuvre de l’appel à projet MERISIER du programme ACTEE
- Convention avec les PETR et les EPCI concernés pour l’accompagnement des Communes dans la rénovation énergétique de leurs bâtiments
- Convention avec le SIEDA pour l’élaboration du Schéma Directeur de développement des IRVE
- Contrat d’assurance groupe statutaire
- Ligne de trésorerie
- Fonds de concours
- Avenant au marché d’entretien de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore suite au changement de dénomination de la société CITELUM SA
- Avenant au marché de Fourniture de Titres Restaurants suite à l’absorption de la société NATIXIS Intertitres par la société BIMPLI
- Mandat spécial pour les Géodatadays les 15 et 16 septembre 2021 à Grenoble
COMITÉ SYNDICAL DU 20 OCTOBRE 2021
- Compte rendu
- Présentation de l’audit sur les finances du SDEHG
- Décision modificative
- Autorisation au Président pour les dépenses dans l’attente de l’adoption du budget
- Modification du tableau des effectifs et annexe
- Schéma Directeur pour les Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electrique (SDIRVE)
BUREAU DU 30 NOVEMBRE 2021
- Compte rendu
- Programme d’éclairage du SDEHG et annexe
- Programme d’effacement de réseaux du SDEHG et annexe
- Mandat spécial pour l’assemblée générale de la FNCCR le 5 octobre 2021 à Paris
- Mandat spécial pour le Forum Energaïa les 8 et 9 décembre 2021 à Montpellier
- Mise à jour du RIFSEEP pour les cadres d’emplois des techniciens et des ingénieurs
- Instauration du forfait mobilités durables
- Mise à jour du tableau des effectifs et annexe
- Attribution du groupement d’achat de radars pédagogiques
- Emprunt pour les travaux communaux
- Fonds de concours et annexe
2020
BUREAU DU 24 FEVRIER 2020
- Programmes de travaux du SDEHG
- Contrat relatif à l’accès et l’utilisation de la plateforme d’échanges Enedis
- Programme de diagnostics énergétiques des bâtiments communaux 2020-2021
- Marché d’audits énergétiques de bâtiments communaux
- Marché de supervision et de maintenance des infrastructures de recharge des véhicules électriques
- Marché de climatisation et équilibrage des réseaux pour l’immeuble du SDEHG
- Avenants aux marchés de travaux épars (BT) et de grands travaux (AS)
- Contrats d’aides à des tiers
- Fonds de concours
- Ligne de trésorerie
- Suppression de postes vacants au tableau des effectifs du SDEHG
- Mise à jour du règlement de formation du SDEHG liée à la mise en œuvre du compte personnel de formation
- Création du Plan de Corps de Rue Simplifié à l’échelle du territoire du SDEHG
- Compte rendu et annexes
COMITE SYNDICAL DU 4 MARS 2020
- Compte de gestion 2019
- Compte administratif 2019
- Affectation du résultat du compte administratif 2019
- Autorisations de programme et crédits de paiement
- Budget supplémentaire 2020
- Compte rendu
COMITE SYNDICAL DU 9 OCTOBRE 2020
- Feuille de proclamation des résultats des élections
- Compte rendu
- Election du Président du SDEHG
- Détermination du nombre de Vice-Présidents
- Election des Vice-Présidents
- Election des autres membres du Bureau
- Délégation d’attributions du Comité syndical au Bureau
- Délégation d’attributions du Comité syndical au Président
- Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la Commission d’appel d’offres
- Election des membres de la Commission d’appel d’offres
BUREAU DU 27 OCTOBRE 2020
- Programme d’éclairage de SDEHG
- Programme d’effacement de réseaux du SDEHG
- Fonds de concours
- Notification des marchés de grands travaux et de travaux épars
- Commission Consultative des Services Publics Locaux
- Défense des intérêts du SDEHG suite à la requête n°2000996-6 déposée auprès du Tribunal Administratif de Toulouse
- Ligne de trésorerie
- Emprunt pour les travaux
- Renouvellement de l’adhésion au service retraite du CDG31
- Désignation du délégué local au Comité National d’Action Sociale
- Remplacement des agents momentanément indisponibles en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984
- Protocole transactionnel entre l’entreprise Bouygues Energies et Services, les époux CABALLERO, le SDEHG et la SMACL
- Cession de la parcelle G211 sur la commune de THIL
- Compte rendu
BUREAU DU 24 NOVEMBRE 2020
- Compte rendu
- Programme d’éclairage du SDEHG
- Programme d’effacement de réseaux du SDEHG
- Mise à jour de la liste des communes éligibles aux aides à l’électrification rurale
- Convention d’occupation domaniale pour le déploiement de relais nécessaires à la télérelève des compteurs d’eau sur les supports d’éclairage public – BIRDZ / SDEHG territoire de Toulouse métropole
- Contrat Groupe d’Assurance statutaire du CDG 31
- Convention de mandat pour la perception des recettes au titre de l’exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques
- Défense des intérêts du SDEHG suite à la requête n° 2005484-10 déposée auprès du Tribunal Administratif de Toulouse
COMITE SYNDICAL DU 10 DÉCEMBRE 2020
- Compte rendu
- Adoption du règlement intérieur et annexe
- Composition de la Commission consultative « énergie »
- Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents et annexe
- Modification du tableau des effectifs et annexe
- Décision modificative
- Autorisation au Président pour les dépenses dans l’attente de l’adoption du budget
2019
BUREAU DU 22 JANVIER 2019
- Programme 2019 d’éclairage-actualisation et annexe
- Programme 2019 d’effacements des réseaux – actualisation et annexe
- Sous-programme « renforcement des réseaux » du Fonds d’Amortissement des Charges d’Electrification (FACE)
- Sous-programme « sécurisation fils nus » du Fonds d’Amortissement des Charges d’Electrification
- Sous-programme « sécurisation fils nus faible section » du Fonds d’Amortissement des Charges d’Electrification
- Programme de mise à disposition de radars pédagogiques – actualisation
- Mandat spécial pour la Conférence des Présidents de l’Entente Territoire d’Energie Occitanie Pyrénées Méditerranée le 27 novembre 2018
- Organisation de la prochaine réunion du comité syndical
- Avenant n°1 au lot n°1 du marché des audits énergétiques
- Ordres de service suite au changement de comptable assignataire
- Indemnité du receveur du SDEHG
- Compte rendu et annexes
BUREAU DU 26 FEVRIER 2019
- Programme 2019 d’éclairage-actualisation et annexe
- Programme 2019 d’effacements des réseaux – actualisation et annexe
- Sous-programme « renforcement des réseaux » du Fonds d’Amortissement des Charges d’Electrification (FACE)
- Sous-programme « sécurisation fils nus » du Fonds d’Amortissement des Charges d’Electrification
- Sous-programme « sécurisation fils nus faible section » du Fonds d’Amortissement des Charges d’Electrification
- Programme de mise à disposition de radars pédagogiques – actualisation
- Mandat spécial pour une réunion de travail des Présidents et Directeurs des Syndicats d’énergie d’Occitanie le 31 janvier 2019
- Mandat spécial pour une réunion de travail avec les représentants de la FNCCR le 22 mars 2019
- Programme 2019 d’audits énergétiques des bâtiments communaux
- Compte rendu et annexes
COMITE SYNDICAL DU 14 MARS 2019
COMITE SYNDICAL DU 14 MARS 2019
- Compte de gestion 2018
- Compte administratif 2018
- Affectation du résultat du compte administratif 2018
- Autorisations de programme et crédits de paiement
- Budget Primitif 2019
- Modification du tableau des effectifs du SDEHG
- Conditions matérielles d’exercice du droit syndical
- Compte rendu
BUREAU DU 26 MARS 2019
- Programme 2019 d’éclairage-actualisation et annexe
- Programme 2019 d’effacements des réseaux – actualisation et annexe
- Sous-programme » renforcement des réseaux » du Fonds d’Amortissement des Charges d’Electrification (FACE)
- Sous-programme » sécurisation fils nus » du Fonds d’Amortissement des Charges d’Electrification
- Sous-programme » sécurisation fils nus faible section » du Fonds d’Amortissement des Charges d’Electrification
- Programme de mise à disposition de radars pédagogiques – actualisation
- Evaluation environnementale du projet Toulouse Aerospace Express-connexion à la ligne B
- Règlement général de protection des données « RGPD »
- Avenant à la convention d’adhésion au service de retraite du CDG31
- Compte rendu et annexes
BUREAU DU 2 MAI 2019
- Convention avec la SNCF pour l’opération d’éclairage public liée à la suppression du passage à niveau N°19 à Muret et annexe
- Mandat spécial pour une réunion de l’Assemblée Générale de la FNCCR à Paris le 10 avril 2019
- Compte rendu
BUREAU DU 28 MAI 2019
- Programme 2019 d’éclairage-actualisation et annexe
- Programme 2019 d’effacements des réseaux – actualisation et annexe
- Sous-programme « renforcement des réseaux » du Fonds d’Amortissement des Charges d’Electrification (FACE)
- Sous-programme « sécurisation fils nus » du Fonds d’Amortissement des Charges d’Electrification
- Sous-programme « sécurisation fils nus faible section » du Fonds d’Amortissement des Charges d’Electrification
- Programme de mise à disposition de radars pédagogiques – actualisation
- Evolution de la tarification du service de recharge des véhicules électriques
- Mandat spécial pour le Congrès de la FNCCR à Nice
- Revalorisation des frais de déplacement
- Régie de recettes
- Compte rendu
BUREAU DU 23 JUILLET 2019
- Programme 2019 d’éclairage-actualisation et annexe
- Programme 2019 d’effacements des réseaux – actualisation et annexe
- Programme de mise à disposition de radars pédagogiques-actualisation
- Contrat relatif à l’accès et l’utilisation à titre expérimental de la plateforme d’échanges Enedis
- Organisation des prochains comités syndicaux
- Expérimentation de la plateforme SoWATT.city de Bouygues Energies &Services
- Notification de l’attribution de l’Accord-cadre du groupement d’achat d’électricité du SDEHG
- Contrat d’aides à des tiers
- Mise à jour du RIFSEEP
- Mise à jour des primes des cadres d’emplois des techniciens territoriaux et des ingénieurs dans l’attente de la parution des textes correspondants pour le RIFSEEP
- Modalités d’application des indemnités horaires pour travaux supplémentaires(IHTS) et modalités d’indemnisation des heures complémentaires
- Convention de télétransmission des actes administratifs
- Compte rendu
BUREAU DU 26 SEPTEMBRE 2019
- Programme 2019 d’éclairage – actualisation et annexe
- Programme 2019 d’effacements des réseaux – actualisation et annexe
- Programme de mise à disposition de radars pédagogiques – actualisation
- Convention avec Hérault Energies pour participer au Salon ENERGAIA 2019
- Mandat spécial pour le salon ENERGAIA 2019
- Organisation d’un comité syndical en février 2020
- Ligne de trésorerie
- Mandat spécial pour une réunion de la FNCCR à Paris le 18 octobre 2019
- Avenant n°1 au lot n°3 du marché des audits énergétiques
- Avenant n°1 au lot n°5 du marché de grands travaux AS 2016
- Avenant n°1 au lot n°6 du marché de grands travaux AS 2016
- Titres-restaurant
- Mise à jour du règlement de formation du SDEHG liée à la mise en œuvre du Compte Personnel de Formation
- Adhésion à la mission référent alerte éthique du CDG31
- Adhésion à la mission référent laïcité du CDG31
- Création d’une instance de recours interne
- Compte rendu
COMITE SYNDICAL DU 22 OCTOBRE 2019
- Délégations d’attributions au Bureau
- Décision modificative
- Débat d’orientations budgétaires pour 2020 et annexe
- Compte rendu
BUREAU DU 7 NOVEMBRE 2019
- Programme 2019 d’éclairage – actualisation et annexe
- Programme 2019 d’effacements des réseaux – actualisation et annexe
- Programme de mise à disposition de radars pédagogiques – actualisation
- Protocole transactionnel avec la société PPI
- Accord cadre de titres restaurant
- Mandat spécial pour la conférence de l’entente des syndicats d’énergie d’Occitanie
- Défense des intérêts du SDEHG suite à la requête n]1905508-6 déposée auprès du Tribunal Administratif de Toulouse
- Compte rendu
COMITE SYNDICAL DU 28 NOVEMBRE 2019
- Autorisations de programme et crédits de paiement
- Budget primitif 2020
- Modification du tableau des effectifs du SDEHG
- Compte rendu
BUREAU DU 9 DECEMBRE 2019
- Actualisation du programme d’éclairage 2019 et annexe
- Actualisation du programme d’effacement des réseaux 2019 et annexe
- Programme d’éclairage 2020
- Programme d’effacement des réseaux 2020
- Contrats d’aides à des tiers
- Convention CNFPT
- Convention FNCCR
- Revalorisation des taux d’indemnité de mission
- Créances admises en non-valeur
- Emprunt pour les travaux
- Règlement pour la mise en œuvre des fonds de concours
- Compte rendu et annexes
2018
BUREAU DU 1er FEVRIER 2018
- Mandat spécial pour le salon ENERGAIA 2017 à Montpellier
- Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
- Modification de la délibération du 11 janvier 2013 relative au remplacement des agents absents
- Préparation des prochains comités syndicaux
- Programme 2018 d’éclairage – actualisation et annexe
- Programme 2018 d’effacements des réseaux – actualisation et annexe
- Commission Consultative des Services Publics Locaux
- Notification du marché d’audits énergétiques de bâtiments communaux en Haute-Garonne
- Compte rendu
BUREAU DU 21 MARS 2018
- Programme 2018 d’éclairage – actualisation et annexe
- Programme 2018 d’effacements des réseaux – actualisation et annexe
- Convention de mise à disposition d’un Chargé de l’inspection en santé et sécurité au travail
- Compte rendu
COMITE SYNDICAL DU 27 MARS 2018
- Débat d’orientations budgétaires pour 2018 et annexe
- Compte de gestion 2017
- Compte administratif 2017
- Affectation du résultat du compte administratif 2017
- Budget primitif 2018
- Modification du tableau des effectifs du SDEHG et annexe
- Mise en place d’un Comité Technique au SDEHG
- Mise en place d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des conditions de Travail
- Perception et fixation du taux de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité pour la commune nouvelle de LASSERRE-PRADERE
- Commission consultative des services publics locaux du SDEHG
- Renouvellement du contrat de concession pour le service public de distribution d’électricité et de la fourniture d’ électricité aux tarifs règlementé de vente
- Compte rendu
BUREAU DU 18 JUIN 2018
- Programme 2018 d’éclairage – actualisation et annexe
- Programme 2018 d’effacements des réseaux – actualisation et annexe
- Programme 2018 de mise à disposition de radars pédagogiques et annexe
- Adhésion à la FNCCR pour la compétence « éclairage public »
- Convention avec Enedis pour l’application de l’article 8 du cahier des charges de concession pour la période 2018 à 2021 et annexe
- Convention avec Toulouse Métropole pour le déploiement et l’exploitation des bornes de recharge pour véhicules électriques et annexe
- Avenant à la convention de financement de l’ADEME pour le déploiement des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques et annexe
- Cession de la parcelle AP N°3 sur la commune de Muret et annexe
- Cession de la parcelle B 213 sur la commune de Vallègue et annexe
- Protocole transactionnel dans le cadre du contentieux SDEHG/SCI du Bosc à BLAGNAC et annexe
- Suppressions de postes au tableau des effectifs du SDEHG
- Avenant à la convention d’adhésion au service de retraite du CDG31 et annexe
- Mandat spécial pour la FNCCR à PARIS
- Régie de recettes
- Préparation de la prochaine assemblée générale
- Compte rendu
BUREAU DU 11 SEPTEMBRE 2018
- Programme 2018 d’éclairage – actualisation et annexe
- Programme 2018 d’effacements de réseaux – actualisation et annexe
- Programme 2018 de mise à disposition de radars pédagogiques – actualisation
- Marché de fourniture de radars pédagogiques
- Convention avec Darkskylab et annexe
- Défense des intérêts du SDEHG concernant des travaux réalisés sur la commune de SAINT-LYS
- Compte Epargne Temps du SDEHG et annexe
- Révision de la convention de mise à disposition d’un Chargé de l’inspection en santé et sécurité au travail et annexe
- Ligne de trésorerie
- Convention tripartite Alterna et annexe
- Indemnité du receveur du SDEHG
- Compte rendu
COMITE DU 18 OCTOBRE 2018
- Décision modificative
- Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019
- Transfert au SDEHG de la compétence Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques des communes d’Arbas et Bragayrac
- Perception et fixation du taux de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité pour la commune nouvelle de Saint-Béat-Lez
- Modification du tableau des effectifs du SDEHG
- Compte rendu
BUREAU DU 9 NOVEMBRE 2018
- Programme 2018 d’éclairage – actualisation et annexe
- Programme 2018 d’effacements des réseaux – actualisation et annexe
- Programme 2019 d’éclairage – 1ere tranche et annexe
- Programme 2019 d’effacements des réseaux – 1ere tranche et annexe
- Programme 2018 de mise à disposition de radars pédagogiques – actualisation
- Mandat spécial pour le Forum EnerGaïa 2018 à Montpellier
- Mandat spécial pour la visite d’un réseau de chaleur à Villebrumier
- Renouvellement du marché d’assurance du SDEHG
- Emprunt pour les travaux communaux
- Préparation de la prochaine assemblée générale
- Assurance groupe statutaire 2019-2022
- Convention de formation avec le CNFPT
- Plan de formation 2019-2020 et annexe
- Suppressions de postes vacants au tableau des effectifs du SDEHG
- Compte rendu et annexe
2017
COMITE SYNDICAL DU 9 FEVRIER 2017
- Débat d’orientations budgétaires 2017 et annexe
- Taxe communale sur la consommation finale d’ électricité pour la commune nouvelle de Péguilhan
- Mise en conformité du tableau des effectifs avec les nouveaux cadres d’emplois de catégorie C
- Transfert de la compétence Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) de la commune de Fonsorbes
- Compte rendu et annexe
BUREAU DU 7 MARS 2017
- Mise à jour du programme d’éclairage public 2017
- Mise à jour du programme d’effacement des réseaux 2017
- Avenants aux marchés de travaux et d’entretien de l’éclairage public feux tricolores
- Révision de la tarification du service facultatif prévention et conditions de travail du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale
- Revalorisation de l’avantage repas attribué au personnel du SDEHG
- Revalorisation de la participation à la protection sociale complémentaire des agents
- Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Convention avec Gireve pour le développement de l’itinérance des services de recharge des véhicules électriques
- Préparation de la prochaine assemblée générale
- Mandat spécial de représentation du SDEHG LE 1er mars 2017
- Compte rendu et annexe
COMITE SYNDICAL DU 14 MARS 2017
- Compte de gestion 2016
- Compte administratif 2016
- Autorisations de programme et crédits de paiement
- Budget primitif 2017
- Tableau des effectifs du SDEHG
- Mise à jour de la composition de la commission consultative issue de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte
- Transfert de la compétence Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) de la commune d’Auribail
- Compte rendu
BUREAU DU 13 JUIN 2017
- Actualisation du programme d’éclairage public 2017
- Actualisation du programme d’effacement de réseaux 2017
- Signature des marchés 2017 d’entretien de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore
- Convention Enedis article 8
- Défense des intérêts du SDEHG SARL L’AGRA contre CUTM et BLAGNAC
- Mandat spécial FNCCR pour le 28 avril 2017
- Plan de formation 2017 – 2018 et annexe
- Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
- Création d’une prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
- Avenant au règlement du régime indemnitaire du personnel du SDEHG
BUREAU DU 25 SEPTEMBRE 2017
- Actualisation du programme 2017 d’éclairage et annexe
- Actualisation du programme 2017 d’effacement et annexe
- Convention avec Orange pour l’effacement coordonné des réseaux de télécommunication et annexe
- Emprunt pour le compte des communes
- Programme de diagnostics énergétiques de bâtiments communaux 2017-2018
- Compte-rendu
BUREAU DU 28 NOVEMBRE 2017
- Actualisation du programme 2017 d’éclairage et annexe
- Actualisation du programme 2017 d’effacement des réseaux et annexe
- Programme d’éclairage 2018 -Tranche 1
- Programme d’effacement des réseaux 2018 – Tranche 1
- Mandat spécial à Marc Mengaud pour la Conférence annuelle des 13 Présidents des Syndicats d’Energie d’Occitanie
- Présentation du compte-rendu de la conférence annuelle des 13 Présidents des Syndicats d’Energie d’Occitanie
- Participation du SDEHG au Salon ENERGAIA 2017 à Montpellier
- Mandat spécial à Pierre Izard pour la FNCCR
- Règlement d’hygiène et de sécurité
- Avenant à la convention d’adhésion au service de médecine préventive du CDG31
- Contrat groupe d’assurance statutaire 2019-2022 – Recueil des mandats – participation à la mise en concurrence
- Convention de formation avec le CNFPT
- Prolongation de la convention avec Gireve pour le développement de l’itinérance des services de recharge des véhicules électriques
- Préparation de la réunion du prochain comité syndical
COMITE SYNDICAL DU 13 DECEMBRE 2017
- Avenant au contrat de concession pour la distribution publique d’énergie électrique relatif à l’application du protocole PCT et annexe
- Contribution financière des usagers pour les raccordements au réseau public de distribution d’énergie électrique
- Décision modificative n°1
- Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018
- Transfert de la compétence Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE)
- Organisation des services – Tableau des effectifs du SDEHG
- Compte rendu
2016
BUREAU DU 5 JANVIER 2016
- Programme 2016-2017 de travaux d’installation des bornes de recharge de véhicules
- Programme d’éclairage 2016
- Compte rendu de la réunion
BUREAU DU 1ER FEVRIER 2016
BUREAU DU 11 FEVRIER 2016
- Programme 2016 d’éclairage-tranche 1
- Programme 2016 de travaux d’effacement de réseaux-tranche 1
- Compte rendu de la réunion
COMITE SYNDICAL DU 29 FEVRIER 2016
- Débat d’orientations budgétaires 2016
- Compte de Gestion 2015
- Compte Administratif 2015
- Autorisations de programme et crédits de paiement
- Budget Primitif 2016
- Modification du tableau des emplois et des effectifs
- Compte rendu
BUREAU DU 26 MAI 2016
- Programme Coordonné de Développement et de Modernisation des Réseaux PCDMR et annexe
- Mise à jour du programme 2016 d’Eclairage
- Mise en place de l’indemnité de performance et de fonctions
- Participation du SDEHG au congrès de la FNCCR 2016
- Procès-verbal
BUREAU DU 16 JUIN 2016
- Notification des marchés de grands travaux et de travaux épars
- Notification du marché d’infrastructures de recharge des véhicules électriques(IRVE)
- Conditions administratives, techniques et financières d’exercice de la compétence IRVE
- Tarification du service de recharge des véhicules électriques
- Mission optionnelle du CDG31
- Convention ENEDIS cartographie grande échelle
- Convention ENEDIS cartographie moyenne échelle
- Convention ENEDIS accès extranet
- Procès-verbal
BUREAU DU 27 SEPTEMBRE 2016
- Mise à jour du programme 2016 d’éclairage
- Mise à jour du programme 2016 d’effacement de réseau
- Convention avec la direction des douanes pour l’installation de lecteurs
- Avenant aux marchés grands travaux
- Emprunt pour le compte des communes
- Modification du protocole ARTT
- Modification du règlement cadre relatif au fonctionnement des services
- Convention formation avec le CNFPT
- Convention de mandat d’organisation des accords d’itinérance pour la recharge du véhicule électrique
- Autorisation d’utilisation des véhicules personnels pour les déplacements professionnels
- Préparation de la prochaine Assemblée Générale
- Compte-rendu
COMITE SYNDICAL DU 3 OCTOBRE 2016
- Décision modificative n°1
- Autorisation d’ engagement , de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017
- Modification statutaire pour la transition énergétique
- Avenant au cahier des charges de concession-protocole PCT
- Modification du tableau des effectifs
- Compte-rendu
BUREAU DU 28 NOVEMBRE 2016
- Présentation du projet « Smart Occitania »
- Mise à jour du programme 2016 d’éclairage
- Convention de mandat de recettes relatives à la gestion monétique pour la recharge du véhicule electrique
- Notification du marché d’audits énergétiques de bâtiments communaux en Haute-Garonne
- Cession d’une parcelle de la concession au Syndicat des Eaux de la Barousse Comminges
- Suppression de postes
- Programme 2016-2017 d’audits énergétiques des bâtiments communaux
- Compte rendu et annexe
BUREAU DU 19 DECEMBRE 2016
- Adhésion au pôle énergie Occitanie Pyrénées Méditerranée et annexe
- Convention sur la transition énergétique entre le pôle énergie Occitanie et la région Occitanie et annexe
- Convention appuis communs fibre optique et annexe
- Programme 2017 d’éclairage public – Tranche 1
- Programme 2017 d’effacement des réseaux – Tranche 1
- Préparation de la prochaine AG
- Compte rendu et annexe
2015
BUREAU DU 11 FEVRIER 2015
- Programme principal d’éclairage 2015
- Indemnité du Receveur
- Préparation de la prochaine réunion du Comité du SDEHG
- Compte-rendu
COMITE DU 13 FEVRIER 2015
- Débat d’orientations budgétaires
- Autorisations de programme et crédits de paiement
- Budget Primitif 2015
- Modification du tableau des effectifs
- Compte-rendu
BUREAU DU 29 AVRIL 2015
- Constitution d’un groupement de commandes pour l’ achat d’ électricité
- Avenant aux marchés grands travaux AR et travaux épars BS – Changement d’index d’actualisation des prix
- Avenant au marché grands travaux AR Lot n°9 – Changement de nom
- Programme 2015 de travaux d’effacement de réseaux – tranche 1
- Convention d’adhésion au service retraite du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Garonne
- Compte-rendu
COMITE DU 8 JUIN 2015
- Compte Administratif 2014
- Compte de Gestion 2014
- Budget Supplémentaire 2015
- Coefficient multiplicateur de la Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité
- Modification du tableau des emplois et des effectifs
- Compte-rendu de l’Assemblée Générale
BUREAU DU 21 JUILLET 2015
- Abrogation de l’indemnité compensatrice de CSG
- Programme 2015 de travaux d’effacement de réseaux-tranche 2
- Création d’une permanence à Saint-Gaudens
- Compte-rendu
BUREAU DU 29 SEPTEMBRE 2015
- Programme 2015 de travaux d’effacement de réseaux – tranche 3
- Emprunt pour les travaux communaux
- Convention relative au versement de la part couverte par le Turpe
- Convention pour la réfection de voirie de la RD37
- Plan de formation 2015-2016 du personnel du SDEHG
- Préparation de la prochaine réunion du comité syndical du SDEHG
- Compte-rendu
COMITE DU 26 NOVEMBRE 2015
- Création de la Commission consultative issue de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte
- Modification des statuts du SDEHG
- Avenant au contrat de concession du service public de distribution d’ électricité
- Modification du tableau des emplois et des effectifs
- Débat d’orientations budgétaires
- Taux de participation pour les opérations d’éclairage public
- Plafond annuel communal pour les opérations d’effacement de réseaux
- Programme de déploiement des infrastructures de charge des véhicules électriques
- Compte-rendu
BUREAU DU 1ER DECEMBRE 2015
2014
BUREAU DU 10 FEVRIER 2014
- Programme 2014 de travaux d’effacement des réseaux – tranche 1
- Programme principal d’éclairage 2014
- Régie de recettes
- Plan de formation
- Convention d’adhésion au service retraite du CDG31
- Convention d’adhésion au service de médecine préventive du CDG31
- Préparation de la prochaine réunion du comité du SDEHG
COMITE SYNDICAL DU 24 FEVRIER 2014
- Compte Administratif 2013
- Compte de Gestion 2013
- Débat d’orientations budgétaires 2014
- Autorisations de programme – Crédits de paiement
- Budget Primitif 2014
- Modification du tableau des emplois et des effectifs
COMITE SYNDICAL DU 3 JUILLET 2014
- PV d’installation du Comité
- Délégations d’attributions au Bureau
- Délégations d’attributions au Président
- Autorisation au Président dans l’attente de l’adoption du budget
- Adoption du règlement intérieur du SDEHG
BUREAU DU 8 SEPTEMBRE 2014
- Programme 2014 de travaux d’effacement des réseaux – tranche 2
- Programme 2014 complémentaire d’éclairage
- Défense des intérêts du SDEHG(SCI du BOSC contre Commune de Blagnac)
- Cession de parcelle de la concession au Conseil Général de la Haute-Garonne: parcelle à BOULOC
- Cession de parcelle de la concession au Conseil Général de la Haute-Garonne: parcelle à MONTREJEAU
- Suppressions de postes
- Adhésion au service prévention et conditions de travail
- Contrat d’assurance du personnel – recours contre tiers responsable
- Désignation des délégués locaux du Comité National d’Action Sociale; représentant des élus et charte de l’action sociale
- Mise à jour de la liste des communes éligibles aux aides à l’électrification rurale
- Préparation de la prochaine réunion du comité du SDEHG
- Défense des intérêts du SDEHG
COMITE SYNDICAL DU 1ER DECEMBRE 2014
BUREAU DU 5 DECEMBRE 2014
Le SDEHG au service de l'énergie
En haute-garonne